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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Dernière mise à jour : 8 août 2026
Bienvenue sur INNOVASPHERE PLUS SHOP. En accédant à notre site et en effectuant un achat, vous acceptez les présentes conditions générales de vente.
1. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
INNOVASPHERE PLUS INC. 280, rue Montgomery Ottawa, Ontario K1L 0B9 Canada Téléphone :
2. ACCEPTATION DES CONDITIONS
En utilisant notre site web et en passant une commande, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.
3. PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
Nous nous efforçons d’afficher avec précision les couleurs, les matières et les détails de nos produits. Cependant, l’affichage peut varier selon votre écran. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités disponibles et de modifier ou d’interrompre tout produit sans préavis.
4. PRIX ET PAIEMENT
Tous les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD) et incluent les taxes applicables. Nous acceptons les principaux modes de paiement disponibles à la caisse. INNOVASPHERE PLUS INC. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis.
5. COMMANDES
En passant une commande, vous faites une offre d’achat. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser toute commande. Une confirmation par courriel vous sera envoyée dès réception de votre commande.
6. EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier. INNOVASPHERE PLUS INC. n’est pas responsable des retards causés par les transporteurs ou les douanes. Veuillez consulter notre politique d’expédition pour plus de détails.
7. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les retours sont acceptés conformément à notre politique de remboursement. Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés et avec les étiquettes attachées. Certains articles sont en vente finale et ne peuvent être retournés (articles soldés, sous-vêtements). Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
8. TAILLES ET AJUSTEMENTS
Nous mettons à disposition un guide des tailles pour vous aider dans votre choix. INNOVASPHERE PLUS INC. ne peut être tenue responsable d’un mauvais choix de taille de la part du client. Nous vous encourageons à consulter notre guide avant tout achat.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu de ce site (images, textes, logos, designs) est la propriété exclusive d’INNOVASPHERE PLUS INC. et est protégé par les lois canadiennes sur le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est strictement interdite.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
INNOVASPHERE PLUS INC. ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect, accessoire ou consécutif resultant de l’utilisation de nos produits ou de notre site web.
11. LOI APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province d’Ontario et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d’Ottawa, Ontario.
12. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes conditions, veuillez nous contacter : INNOVASPHERE PLUS INC. 280, rue Montgomery, Ottawa, Ontario K1L 0B9 Téléphone : 613 407-3361 Courriel : serviceshop@innovasphereplus.ca